Confédération Nationale des Artisans Pâtissiers, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3810828
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2021
Présentation de la marque PARTENAIRE OFFICIEL MOF PATISSERIE CONFISERIE
Déposée le 28 février 2011 par l'association loi 1901 Confédération Nationale des Artisans Pâtissiers
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PARTENAIRE OFFICIEL MOF PATISSERIE CONFISERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-12 du 25 mars 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 Confédération Nationale des Artisans Pâtissiers domicilié(e) 31 rue Marius Aufan - 92309 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 203 879 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confédération Nationale des Artisans Pâtissiers domicilié(e) 31 rue Marius Aufan - 92309 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque PARTENAIRE OFFICIEL MOF PATISSERIE CONFISERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810828.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Confédération Nationale des Artisans Pâtissiers, Association Loi 1901 - 31 rue Marius Aufan - 92309 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 784203879
Confédération Nationale des Artisans Pâtissiers - 31 rue Marius Aufan - 92309 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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